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Règlement

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eXodus
Administrateur
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Age : 32
Inscrit le : 28 Mai 2007
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MessageSujet: Règlement   Mar 29 Mai - 8:09

Article 1 : Le règlement est applicable à tous les membres du site et du forum FTC.

Article 2 : Toute contribution au forum devra respecter la législation en vigueur en France et ne publier ou laisser publier aucun contenu contraire aux lois et règlements. Ainsi sont interdits, notamment, les propos contraires à l'ordre public, aux bonnes moeurs et à la dignité de la personne humaine, les propos ou contenus pédophiles, violents, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie de crimes, diffamatoires, injurieux ou grossiers. Ne sont non plus pas autorisées, la provocation au suicide, la dénonciation calomnieuse, l'atteinte à la vie privée, à la représentation de la personne, au secret professionnel, au secret des correspondances, aux droits de la personne résultant des fichiers ou des traitements informatiques. N'ont pas non plus le droit d'être publiés, les contenus contraires au droit d'auteur et aux droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l'image, au droit au respect de la vie privée.

Article 3 : Les messages publicitaires sont strictement interdits.

Article 4 : En toutes circonstances, restez polis et courtois et évitez les remarques désobligeantes.

Article 5 : Postez des messages compréhensibles (pas de sms).

Article 6 : Les modérateurs pourront censurer, déplacer, ou modifier tous les messages du forum quand il le jugera nécessaire.

Article 7 : Les sites à destination d'un public majeur (pornographie, xxx, etc...) sont interdits en signature.

Article 8 : Toutes discussions relatives à des sites liés à la pornographie sont interdites.

Article 9 : En cas de questions, modérations incomprises, etc... adressez moi un mail ou un message privé.

Article 10 : N'oubliez pas quand même la priorité "le délireee".


Merci.
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